Mentions légales
Propriété du site
Association Océanide, patrimoine maritime du Pays de Tréguier
Mairie de Tréguier,
1 place Général Leclerc
22220 TREGUIER
Identification RNA : W223002055
Numéro SIRET : 814 113 894 2O55
Création du site internet & Hébergement
BSC Concept
Aéroport
15 rue Fulgence Bienvenue
22300 Lannion
Tél. 02 96 48 07 96
www.bsc-concept.fr
SARL au capital de 12200 euros
Informatique et libertés
Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à Océanide.
Droits d’auteur
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Océanide. ou de tiers ayant autorisé Océanide à les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Océanide est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.